Conditions Générales d’Utilisation

1. Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir nos services à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment. Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons également le droit de modifier ou d’interrompre le service, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis.

2. Informations relatives au compte

Lorsque vous créez un compte sur notre boutique, vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes. Il vous incombe de préserver la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de limiter l’accès à votre compte.

3. Utilisations interdites

Il vous est interdit d’utiliser notre site ou son contenu :

- À des fins illégales

- Pour inciter autrui à accomplir ou à participer à des actes illégaux

- Pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique

- Pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle de tiers

- Pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service en cas de violation des utilisations interdites.

4. Modifications du service et des prix

Les prix de nos produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’arrêter le service à tout moment et sans préavis.

5. Expédition et livraison

Nous livrons uniquement dans les 48 États contigus des États-Unis. Pour plus de détails sur les frais d’expédition et les délais de livraison, veuillez consulter notre politique d’expédition. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables au transporteur.

6. Retours et remboursements

Tous les achats effectués auprès de HOMCOM sont soumis à notre Politique de retour et de remboursement. Veuillez consulter cette politique pour obtenir davantage d’informations sur les retours, les remboursements et les échanges.

7. Limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs. En aucun cas HOMCOM, ses dirigeants, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs ou prestataires de services ne pourront être tenus responsables de blessures, pertes, réclamations ou dommages de quelque nature que ce soit — directs, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs — résultant de l’utilisation de notre service ou de tout produit acheté par son intermédiaire.

8. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser HOMCOM, ses sociétés affiliées, partenaires, employés et agents, de les défendre et de les dégager de toute responsabilité à l’égard de toute réclamation ou demande formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes conditions d’utilisation, ou de toute violation de la loi ou des droits d’un tiers de votre part.

9. Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation restent applicables après cette date, à toutes fins utiles. Les présentes conditions d’utilisation demeurent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou en cessant d’utiliser notre site.

10. Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation ainsi que tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément au droit de l’État de l’Oregon, aux États-Unis.